J.O. 76 du 30 mars 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0710014V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2007-07 du 5 mars 2007, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 avril 2007, des trente et une normes françaises suivantes :


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60335-2-35/A1. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-35 : règles particulières pour les chauffe-eau instantanés (indice de classement : C73-835/A1).

NF EN 55014-1. - Compatibilité électromagnétique. - Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues. - Partie 1 : émission (indice de classement : C91-014-1).

NF EN 55015. - Limites et méthodes de mesure des perturbations radioélectriques produites par les appareils électriques d'éclairage et les appareils analogues (indice de classement : C91-015).

NF EN 55020. - Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés. - Caractéristiques d'immunité. - Limites et méthodes de mesure (indice de classement : C91-020).

NF EN 62343-1-3. - Modules dynamiques. - Partie 1-3 : normes de qualité de fonctionnement. - Egaliseur dynamique de basculement de gain avec fibres amorces destiné à être utilisé dans des environnements contrôlés (catégorie C) (indice de classement : C93-344-1-3).

NF EN 61300-2-16. - Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Méthodes fondamentales d'essais et de mesures. - Partie 2-16 : essais. - Moisissures (indice de classement : C93-902-16).

NF EN 61300-2-38. - Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Méthodes fondamentales d'essais et de mesures. - Partie 2-38 : essais. - Etanchéité pour les boîtiers à fibres optiques à surpression interne (indice de classement : C93-902-38).

NF EN 61287-1. - Applications ferroviaires. - Convertisseurs de puissance embarqués sur le matériel roulant. - Partie 1 : caractéristiques et méthodes d'essai (indice de classement : F67-207-1).

NF EN 62290-1. - Applications ferroviaires. - Systèmes de contrôle/commande et de gestion des transports guidés urbains. - Partie 1 : principes système et concepts fondamentaux (indice de classement : F68-290-1).


CONSTRUCTION


NF EN 1926. - Méthodes d'essai des pierres naturelles. - Détermination de la résistance en compression uniaxiale (indice de classement : B10-614).

NF DTU 53.2 P1-1. - Travaux de bâtiment. - Revêtements de sol PVC collés. - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P62-203-1-1).

NF DTU 53.2 P1-2. - Travaux de bâtiment. - Revêtements de sol PVC collés. - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM) (indice de classement : P62-203-1-2).

NF DTU 53.2 P2. - Travaux de bâtiment. - Revêtements de sol PVC collés. - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (indice de classement : P62-203-2).

NF EN 13964/A1. - Plafonds suspendus. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : P68-204/A1).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 4406. - Série aérospatiale. - Peintures et vernis. - Peinture de finition polyuréthane à deux composants polymérisant à température ambiante. - Résistance à l'abrasion (indice de classement : L16-008).

NF EN 4592. - Série aérospatiale. - Peintures et vernis. - Méthode d'essai pour réflectance infrarouge (indice de classement : L16-010).

NF EN 2349-317. - Série aérospatiale. - Exigences et méthodes d'essais des relais et contacteurs. - Partie 317 : durée de vie bobine (indice de classement : L58-100-317).

NF EN 2349-318. - Série aérospatiale. - Exigences et méthodes d'essais des relais et contacteurs. - Partie 318 : tension de collage à haute température et de décollage à basse température (indice de classement : L58-100-318).


SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES


NF EN 14704-3. - Détermination de l'élasticité des étoffes. - Partie 3 : étoffes étroites (indice de classement : G07-200-3).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN ISO 18412. - Qualité de l'eau. - Dosage du chrome (VI). - Méthode photométrique pour des eaux faiblement contaminées (indice de classement : T90-055).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN 50083-2. - Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs. - Partie 2 : compatibilité électromagnétique pour les matériels (indice de classement : C90-101-2).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 10130. - Produits plats laminés à froid, en acier à bas carbone pour formage à froid. - Conditions techniques de livraison (indice de classement : A36-401).

NF EN 12588. - Plomb et alliages de plomb. - Feuilles de plomb laminé pour le bâtiment (indice de classement : A58-003).

NF E29-210. - Tuyauterie industrielle. - Brides à prise de pression incorporée, porte-organes déprimogènes (indice de classement : E29-210).

NF E29-951. - Joints lenticulaires pour brides à face de joint plate ou surélevée. - PN 63 à PN 160. - Spécifications (indice de classement : E29-951).

NF ISO 9398-4. - Spécifications pour les machines de blanchisserie industrielles. - Définitions et contrôle des caractéristiques de capacité et de consommation. - Partie 4 : laveuses-essoreuses (indice de classement : G45-012).

NF ISO 9398-3. - Spécifications pour les machines de blanchisserie industrielles. - Définitions et contrôle des caractéristiques de capacité et de consommation. - Partie 3 : tunnels de lavage (indice de classement : G45-013).

NF ISO 9398-1. - Spécifications pour les machines de blanchisserie industrielles. - Définitions et contrôle des caractéristiques de capacité et de consommation. - Partie 1 : sécheuses-repasseuses (indice de classement : G45-014).

NF ISO 9398-2. - Spécifications pour les machines de blanchisserie industrielles. - Définitions et contrôle des caractéristiques de capacité et de consommation. - Partie 2 : séchoirs rotatifs (indice de classement : G45-015).

NF ISO 247. - Caoutchouc. - Détermination du taux de cendres (indice de classement : T43-105).

NF ISO 1431-1. - Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Résistance au craquelage par l'ozone. - Partie 1 : essais sous allongement statique et dynamique (indice de classement : T46-019-1).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 avril 2007, des cinquante normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF V03-715 (décembre 1981). - Blé tendre et blé dur. - Fractionnement de protéines de type gliadine par électrophorèse en gel d'amidon en vue de l'identification variétale (homologuée le 27 novembre 1981) (indice de classement : V03-715).


CONSTRUCTION


NF EN 1926 (juillet 1999). - Méthodes d'essai pour pierres naturelles. - Détermination de la résistance en compression (homologuée le 20 juin 1999) (indice de classement : B10-614).

NF P62-203-1 (mai 1993). - DTU 53.2. - Travaux de bâtiment. - Revêtements de sol plastiques collés. - Partie 1 : cahier des clauses techniques (homologuée le 5 avril 1993) (indice de classement : P62-203-1).

NF P62-203-2 (mai 1993). - DTU 53.2. - Travaux de bâtiment. - Marchés privés. - Revêtements de sol plastiques collés. - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (homologuée le 5 avril 1993) (indice de classement : P62-203-2).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN 27982-1 (novembre 1991). - Télécommunication bancaire. - Messages de transfert de fonds. - Partie 1 : vocabulaire et éléments de données (homologuée le 5 octobre 1991) (indice de classement : K01-002).

NF EN ISO 8583 (mai 1995). - Messages initiés par carte de transaction financière. - Spécifications d'échange de messages (homologuée le 20 avril 1995) (indice de classement : K19-025).

NF EN 24909 (novembre 1989). - Cartes bancaires. - Zone magnétique. - Contenu en données de la piste 3 (homologuée le 20 octobre 1989) (indice de classement : K19-030).

NF EN 29992-1 (septembre 1993). - Cartes de transactions financières. - Message entre la carte à circuit intégré et le dispositif d'acceptation des cartes. - Partie 1 : concepts et structures (homologuée le 20 août 1993) (indice de classement : K19-050).

NF EN 29564-1 (mai 1994). - Banque. - Gestion et sécurité du numéro personnel d'identification (pin). - Partie 1 : principes et techniques de protection du pin (homologuée le 5 avril 1994) (indice de classement : K19-060).

NF EN 29564-2 (mai 1994). - Banque. - Gestion et sécurité du numéro personnel d'identification (pin). - Partie 2 : algorithme(s) approuvé(s) pour le chiffrement du pin (homologuée le 5 avril 1994) (indice de classement : K19-061).

NF EN ISO 9807 (septembre 1996). - Banque et services financiers liés aux opérations bancaires. - Spécifications liées à l'authentification des messages (service aux particuliers) (homologuée le 20 août 1996) (indice de classement : K19-062).

NF EN 30202-1 (septembre 1993). - Cartes de transactions financières. - Architecture de sécurité des systèmes de transactions financières utilisant des cartes à circuit intégré. - Partie 1 : cycle de vie de la carte (homologuée le 20 août 1993) (indice de classement : K19-090).

NF ISO 10202-3 (septembre 2002). - Cartes de transactions financières. - Architecture de sécurité des systèmes de transactions financières utilisant des cartes à circuit intégré. - Partie 3 : relations avec les clés cryptographiques (homologuée le 20 août 2002) (indice de classement : K19-092).

NF ISO 10202-4 (mai 1996). - Cartes de transactions financières. - Architecture de sécurité des systèmes de transactions financières utilisant des cartes à circuit intégré. - Partie 4 : modules applicatifs de sécurité (homologuée le 5 avril 1996) (indice de classement : K19-093).

NF ISO 10202-5 (mars 2000). - Cartes de transactions financières. - Architecture de sécurité des systèmes de transactions financières utilisant des cartes à circuit intégré. - Partie 5 : utilisation des algorithmes (homologuée le 5 février 2000) (indice de classement : K19-094).

NF EN ISO 10202-6 (avril 1996). - Cartes de transactions financières. - Architecture de sécurité des systèmes de transactions financières utilisant des cartes à circuit intégré. - Partie 6 : vérification du porteur de carte (homologuée le 5 mars 1996) (indice de classement : K19-095).

NF ISO 10202-7 (janvier 2000). - Cartes de transactions financières. - Architecture de sécurité des systèmes de transactions financières utilisant des cartes à circuit intégré. - Partie 7 : gestion de clé (homologuée le 5 décembre 1999) (indice de classement : K19-096).

NF ISO 10202-8 (janvier 2000). - Cartes de transactions financières. - Architecture de sécurité des systèmes de transactions financières utilisant des cartes à circuit intégré. - Partie 8 : principes généraux et vue d'ensemble (homologuée le 5 décembre 1999) (indice de classement : K19-098).

NF EN ISO 11568-1 (décembre 1996). - Banque. - Gestion de clés (services aux particuliers). - Partie 1 : introduction à la gestion de clés (homologuée le 5 novembre 1996) (indice de classement : K19-200).

NF EN ISO 11568-2 (décembre 1996). - Banque. - Gestion de clés (services aux particuliers). - Partie 2 : techniques de gestion de clés pour les algorithmes cryptographiques symétriques (homologuée le 5 novembre 1996) (indice de classement : K19-202).

NF EN ISO 11568-3 (décembre 1996). - Banque. - Gestion de clés (services aux particuliers). - Partie 3 : cycle de vie des clés pour les algorithmes cryptographiques symétriques (homologuée le 5 novembre 1996) (indice de classement : K19-203).

NF ISO 11568-4 (décembre 1999). - Banque. - Gestion de clés (services aux particuliers). - Partie 4 : techniques de gestion de clés pour les systèmes cryptographiques à clé publique (homologuée le 20 novembre 1999) (indice de classement : K19-204).

NF ISO 11568-5 (décembre 1999). - Banque. - Gestion de clés (services aux particuliers). - Partie 5 : cycle de vie pour les systèmes cryptographiques à clé publique (homologuée le 20 novembre 1999) (indice de classement : K19-205).

NF ISO 11568-6 (décembre 1999). - Banque. - Gestion de clés (services aux particuliers). - Partie 6 : schémas de gestion de clés (homologuée le 20 novembre 1999) (indice de classement : K19-206).

NF EN ISO/CEI 7810 (octobre 1996). - Cartes d'identification. - Caractéristiques physiques (homologuée le 5 septembre 1996) (indice de classement : Z15-001).

NF EN ISO/CEI 7811-1 (octobre 1996). - Cartes d'identification. - Technique d'enregistrement. - Partie 1 : estampage (homologuée le 5 septembre 1996) (indice de classement : Z15-002).

NF EN ISO/CEI 7811-2 (octobre 1996). - Cartes d'identification. - Technique d'enregistrement. - Partie 2 : bandeau magnétique (homologuée le 5 septembre 1996) (indice de classement : Z15-003).

NF EN ISO/CEI 7811-3 (octobre 1996). - Cartes d'identification. - Technique d'enregistrement. - Partie 3 : position des caractères estampés sur les cartes ID-1 (homologuée le 5 septembre 1996) (indice de classement : Z15-004).

NF EN ISO/CEI 7811-4 (octobre 1996). - Cartes d'identification. - Technique d'enregistrement. - Partie 4 : position des pistes magnétiques pour lecture uniquement. - Pistes 1 et 2 (homologuée le 5 septembre 1996) (indice de classement : Z15-005).

NF EN ISO/CEI 7811-5 (octobre 1996). - Cartes d'identification. - Technique d'enregistrement. - Partie 5 : position de la piste magnétique d'enregistrement-lecture. - Piste 3 (homologuée le 5 septembre 1996) (indice de classement : Z15-006).

NF EN ISO/CEI 7812-1 (mai 1995). - Cartes d'identification. - Identification des émetteurs. - Partie 1 : système de numérotation (homologuée le 20 avril 1995) (indice de classement : Z15-007-1).

NF EN ISO/CEI 7812-2 (mai 1995). - Cartes d'identification. - Identification des émetteurs. - Partie 2 : procédures pour les demandes de numéros et pour leur enregistrement (homologuée le 20 avril 1995) (indice de classement : Z15-007-2).

NF EN ISO/CEI 7813 (octobre 1996). - Cartes d'identification. - Cartes de transactions financières (homologuée le 5 septembre 1996) (indice de classement : Z15-008).

NF EN 27816-1 (décembre 1989). - Cartes d'identification. - Cartes à circuit(s) intégré(s) à contacts. - Partie 1 : caractéristiques physiques (homologuée le 20 novembre 1989) (indice de classement : Z15-020).

NF EN 27816-2 (décembre 1989). - Carte d'identification. - Cartes à circuit(s) intégré(s) à contacts. - Partie 2 : dimensions et emplacements des contacts (homologuée le 20 novembre 1989) (indice de classement : Z15-021).

NF EN ISO/CEI 7816-4 (octobre 1996). - Technologies de l'information. - Cartes d'identification. - Cartes à circuit(s) intégré(s) à contacts. - Partie 4 : commandes intersectorielles pour les échanges (homologuée le 5 septembre 1996) (indice de classement : Z15-034).

NF EN ISO/CEI 7816-6 (novembre 1997). - Cartes d'identification. - Cartes à circuit(s) intégré(s) à contacts. - Partie 6 : éléments de données intersectoriels (homologuée le 5 octobre 1997) (indice de classement : Z15-036).

NF EN 753-1 (octobre 1997). - Systèmes de cartes d'identification. - Cartes souples minces intersectorielles. - Partie 1 : spécifications techniques générales (homologuée le 5 septembre 1997) (indice de classement : Z15-060).

NF EN 753-2 (octobre 1997). - Systèmes de cartes d'identification. - Cartes souples minces intersectorielles. - Partie 2 : technique d'enregistrement magnétique (homologuée le 5 septembre 1997) (indice de classement : Z15-061).

NF EN 753-3 (octobre 1999). - Systèmes de cartes d'identification. - Cartes souples minces intersectorielles. - Partie 3 : méthodes d'essai (homologuée le 20 septembre 1999) (indice de classement : Z15-062).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 10130 (septembre 1998). - Produits sidérurgiques. - Produits plats laminés à froid, en acier doux pour emboutissage ou pliage à froid (homologuée le 20 août 1998) (indice de classement : A36-401).

NF EN 12588 (août 1999). - Plomb et alliages de plomb. - Feuilles de plomb laminé pour le bâtiment (homologuée le 20 juillet 1999) (indice de classement : A58-003).

NF E29-210 (novembre 1985). - Tuyauterie industrielle. - Brides à prise de pression incorporée, porte-organes déprimogènes (homologuée le 5 octobre 1985) (indice de classement : E29-210).

NF G45-012 (décembre 1986). - Matériel pour l'industrie textile et matériel connexe. - Machines de blanchisserie industrielle. - Définitions et contrôle des caractéristiques de capacité et de consommations. - Laveuses-essoreuses (homologuée le 20 novembre 1986) (indice de classement : G45-012).

NF G45-013 (décembre 1986). - Matériel pour l'industrie textile et matériel connexe. - Machines de blanchisserie industrielle. - Définitions et contrôle des caractéristiques de capacité et de consommations. - Tunnels de lavage (homologuée le 20 novembre 1986) (indice de classement : G45-013).

NF G45-014 (décembre 1986). - Matériel pour l'industrie textile et matériel connexe. - Machines de blanchisserie industrielle. - Définitions et contrôle des caractéristiques de capacité et de consommations. - Sécheuses-repasseuses (homologuée le 20 novembre 1986) (indice de classement : G45-014).

NF G45-015 (décembre 1986). - Matériel pour l'industrie textile et matériel connexe. - Machines de blanchisserie industrielle. - Définitions et contrôle des caractéristiques de capacité et de consommations. - Séchoirs rotatifs (homologuée le 20 novembre 1986) (indice de classement : G45-015).

NF ISO 247 (novembre 1994). - Caoutchouc. - Détermination du taux de cendres (homologuée le 5 octobre 1994) (indice de classement : T43-105).

NF T46-019 (décembre 1992). - Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Résistance au craquelage par l'ozone. - Essai sous allongement statique (homologuée le 20 novembre 1992) (indice de classement : T46-019).

NF T46-039 (décembre 1992). - Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. - Résistance au craquelage par l'ozone. - Essai sous sollicitation dynamique (homologuée le 20 novembre 1992) (indice de classement : T46-039).